ASCSM info

Forum Amicale Stagiaire du centre Suzanne Masson une autre solution pour garder des liens et de partager des informations (possibilité de stage PAE, emploi et autre)
 
AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion
 
Prochaine fête de l' amicale le 6 décembre 2013; soirée rythm and Blues avec le groupe Moise Melende and The waters ! , D.J. repas.
 

Partagez | 
 

 Le reglement !!!

Aller en bas 
AuteurMessage
Admin
Admin
Admin


Messages : 2
Date d'inscription : 06/12/2009

MessageSujet: Le reglement !!!   Lun 7 Déc - 9:54

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du forum ASCSM info

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : les messages publicitaires sont strictement interdits.

Article 4 : « la cafet » est un endroit de détente, toutes discussions y sont admises. Les autres forums sont réservés à des messages purement professionnels.

Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 6 : Postez des messages compréhensibles(pas de language SMS...).

Article 7 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.

Article 9 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.

Article 10 : En cas de questions, modération incomprises, etc ; il faut adresser un MP a l'administrateur du forum
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://ascsm.kanak.fr
 
Le reglement !!!
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» le reglement par chèque
» vol manifeste et abus de pouvoir ?!
» heures supplémentaires - pointeuse
» réglementation du travail - généralités
» Contrat avec le client? échelonner les paiements?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
ASCSM info :: un clic ici : le réglement du forum à lire avant de poster :: le réglement du forum-
Sauter vers: